Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"UNE ETOILE EST NEE."
BERTHET, Daphné épouse ROUART Agissant au nom et pour le compte de la Société en cours de formation "UNE ETOILE EST NEE" (S.A.R.L.) dont le siège social est

Numéro de dépôt :
1408435
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1997

Présentation de la marque "UNE ETOILE EST NEE."

Déposée le 15 mai 1987 par BERTHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "UNE ETOILE EST NEE." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTHET, Daphné épouse ROUART Agissant au nom et pour le compte de la Société en cours de formation "UNE ETOILE EST NEE" (S.A.R.L.) dont le siège social est domicilié(e) 51, rue Brillat-Savarin à PARIS 13e. - France.

La marque "UNE ETOILE EST NEE." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "UNE ETOILE EST NEE." est expirée depuis le 15 mai 1997.

BERTHET a également déposé les autres marques suivantes : MICHELLE BERTHET , BERTHET depuis 1888 , LE PORCELAINIER , Decidexpo , GOLD & SEX , PORTENAOUAQUE.


BERTHET, Daphné épouse ROUART Agissant au nom et pour le compte de la Société en cours de formation "UNE ETOILE EST NEE" (S.A.R.L.) dont le siège social est - 51, rue Brillat-Savarin à PARIS 13e. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].